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Marques déposées par la société CHAUSSONNET François
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CHAUSSONNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUSSONNET
CHAUSSONNET François

Numéro de dépôt :
3593174
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/08/2018
CHAUSSONNET de CHAUSSONNET François

Présentation de la marque CHAUSSONNET

Déposée le 7 août 2008 par la société CHAUSSONNET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHAUSSONNET »

Le déposant est la société CHAUSSONNET François domicilié(e) 12 rue Principale,68780 BRETTEN - 68780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 520 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSONNET est expirée depuis le 7 août 2018.

CHAUSSONNET François a également déposé les autres marques suivantes : AA AUDREY & ANAIS , COMPTOIR DE LA BIJOUTERIE , MISS OR , OR 2000


CHAUSSONNET François - 12 rue Principale,68780 BRETTEN - 68780 - France - SIREN 314520412


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, ou en plaqué, à savoir : bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.